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Associations  
Info générale sur les associations
Exemples de demandes traitées
Sites complémentaires

Info générale sur les associations

De nombreuses associations entretiennent des contacts avec des homologues du pays voisin, s'invitent les unes les autres aux manifestations qu'elles organisent, créent ou souhaitent créer des partenariats transfrontaliers, etc…
INFOBEST soutient les associations dans leurs recherches d'informations, de contacts et de possibilités de coopération transfrontaliers. Le cas échéant, elle communiquera des adresses et/ou nommera des interlocuteurs dans le pays voisin et informera sur les programmes communautaires susceptibles de pouvoir contribuer à la réalisation de projets communs.


Exemples de demandes traitées

Nous souhaiterions échanger nos expériences et éventuellement créer un partenariat avec un projet d'aide aux chômeurs en France. A qui nous adresser ?

Notre association possède un drapeau historique qui doit être restauré. Nous avons trouvé une entreprise spécialisée en Suisse. Faudra-t-il effectuer des formalités douanières ?

Existe-t-il une fédération alsacienne d'athlétisme ?

Pouvons-nous créer une association transfrontalière ?

Quelles autorisations sont nécessaires pour organiser une marche populaire en Alsace ?

Notre association a acheté un chalet de montagne en Suisse et nous organisons prochainement une grande fête pour la pendaison de crémaillère ; pourrons-nous amener les boissons et la nourriture d'Allemagne en franchise de douane ?

Une association allemande doit-elle déclarer les recettes d'une fête à l'administration fiscale ?

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Sites complémentaires

http://vosdroits.admifrance.gouv.fr/ARBO/20-NX20.html
La vie associative en France : réglementation et informations pratiques

www.jeunesse-sports.gouv.fr
Informations sur les associations sur le site du Ministère français de la Jeunesse et des Sports

http://www.environnement.gouv.fr/INFOPRAT/ASSOCIA/anuassoc.htm
Liste française d'associations de protection de l'environnement


www.vereine.ch
Site suisse proposant une liste d'associations

www.admin.ch/ch/f/rs/c210.html
Code civil suisse (précisant le cadre juridique des associations)

www.123-vereine.de/index.htm
Site allemand proposant une liste d‘associations

http://www.saalbau.de/verein/amka1.htm
Conseils : Comment créer une association en Allemagne – avec un descriptif détaillé

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